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TVA et régimes de taxe

KiwiDesk calcule la TVA de chaque ligne de devis, de facture et de ticket de caisse. Trois régimes coexistent dans un atelier de réparation et de reconditionnement : la TVA normale (réparations, accessoires, pièces), la franchise en base (micro-entreprise) et la TVA sur la marge pour les appareils d’occasion.

Régime Quand Ce que voit le client
TVA normale Cas général : réparations, pièces, accessoires, appareils neufs. Le taux et le montant de TVA, par taux.
Franchise en base L’entreprise ne facture pas la TVA (art. 293 B du CGI), souvent une micro-entreprise. Aucune TVA, avec la mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».
TVA sur marge Appareils d’occasion et reconditionnés achetés sans TVA (à un particulier par exemple). Le prix TTC seul, jamais de taux ni de montant de TVA, avec la mention « Régime particulier – Biens d’occasion – Article 297 A du CGI ».

En TVA sur marge, KiwiDesk calcule en interne la TVA due sur la marge : la part de TVA contenue dans la différence entre le prix de vente TTC et le coût d’achat, jamais négative. Avec 20 %, un appareil acheté 200 € et vendu 290 € dégage 90 € de marge, dont 15 € de TVA. Ce montant figure dans les exports comptables, pas sur le document du client.

Ouvrez Paramètres > Boutique > Taxes & TVA. Il faut la permission Gérer les taux de TVA (voir Rôles et permissions). Les taux sont propres à chaque boutique.

Une boutique neuve reçoit les taux français courants : 20 % (par défaut), 10 %, 5,5 %, 2,1 %, 0 % et la TVA sur marge à 20 %.

Liste des taux de TVA de la boutique, avec leur régime et leur statut

  1. Cliquez sur Ajouter un taux, ou sur la ligne d’un taux existant.
  2. Saisissez le Libellé (« TVA 20 % ») et le Taux (%).
  3. Choisissez le Régime : TVA normale ou TVA sur marge.
  4. Cochez Taux par défaut pour ce régime pour qu’il soit proposé automatiquement sur les nouvelles lignes.
  5. Laissez Actif coché, puis Enregistrer.

Fenêtre Ajouter un taux : libellé, taux, régime, taux par défaut et actif

Seuls les taux actifs peuvent être utilisés sur les devis et factures. Le pourcentage d’un taux existant ne se modifie pas (son libellé, oui) : quand la loi change un taux, créez le nouveau, rendez-le par défaut, puis décochez Actif sur l’ancien. Les documents déjà émis gardent leur taux. Chaque modification est inscrite au journal d’audit.

Chaque régime garde toujours un taux par défaut : pour désactiver le taux par défaut, désignez d’abord un autre taux par défaut.

Si l’entreprise est en franchise en base de TVA :

  1. Ouvrez Paramètres > Boutique > Identité de la boutique.
  2. Cochez Franchise de TVA, puis Enregistrer.

Résultat : la mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » est imprimée sur les documents et le numéro de TVA intracommunautaire n’est plus exigé. Voir Boutiques et identité légale.

  • Appareils reconditionnés : Paramètres > Métiers > Reconditionnement > Général, Taux de TVA des ventes (taux du régime normal ; les appareils vendus sous le régime de la marge n’affichent pas de TVA). Voir Checklists et grades.
  • Frais de diagnostic : TVA des frais de diagnostic dans Restitution et abandon. Voir Appareils abandonnés.
  • Comptabilité : le compte de TVA collectée et celui des ventes de biens d’occasion se règlent dans Paramètres > Métiers > Facturation & Caisse > Comptabilité. Voir Exports comptables.
  • Un taux n’est pas proposé sur une ligne : il est inactif, ou il appartient à un autre régime que celui de la ligne.
  • « Le taux d’une TVA existante ne peut pas changer » : créez un nouveau taux et désactivez l’ancien.
  • « Le taux par défaut ne peut pas être désactivé » : cochez Taux par défaut pour ce régime sur un autre taux, puis désactivez celui-ci.
  • Le même taux existe déjà : une boutique ne peut pas avoir deux fois le même pourcentage dans un régime. Réactivez l’ancien plutôt que d’en créer un nouveau.
  • La TVA d’une facture émise est fausse : une facture émise ne se modifie plus. Corrigez le taux pour la suite, puis faites un avoir et une nouvelle facture (voir Avoirs).